Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CESARIES"
CESARI Marcel, Champs de la Touche, CELLEFROUIN, 16260 CHASSENEUIL.

Numéro de dépôt :
16551
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/06/1992

Présentation de la marque "LES CESARIES"

Déposée le 23 juin 1982 par CESARI Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « "LES CESARIES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CESARI Marcel, Champs de la Touche, CELLEFROUIN, 16260 CHASSENEUIL. - France.

La marque "LES CESARIES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CESARIES" est expirée depuis le 23 juin 1992.

CESARI Marcel a également déposé les autres marques suivantes : "LE CAMBRONNE"


CESARI Marcel, Champs de la Touche, CELLEFROUIN, 16260 CHASSENEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Broches et insignes personnalisés pour hommes, femmes et enfants, exécutés soit; sous forme de bijou or, plaqué or, argent, soit montés en pierre précieuse, ou encore brodé main.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.